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Avocat droit des contrats

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Rédaction de contrats, inexécution, imprévision, nullité, paiement partiel, bonne foi, rupture brutale des négociations, rupture de contrats, les avocats du Cabinet sont réputés pour leur expertise dans la gestion des relations contractuelles.

Le Cabinet accompagne ses clients tant pour la négociation que la rédaction des différents documents juridiques encadrant la relation contractuelle avec leur contrepartie, que lors des difficultés lors de l’exécution du contrat. Le Cabinet apporte son conseil juridique lors de toutes les étapes de votre relation contractuelle :

- négocier et le cas échéant rédiger les documents et promesses précontractuels ;

- rédiger les différents documents contractuels organisant votre relation : contrat, annexes, avenants ;

- anticiper la fin du contrat et préparer un éventuel renouvellement.

S’il existe une pléthore de modèles de contrats, ceux-ci sont souvent lacunaires, car inadaptés aux problématiques réelles des contractant. Afin de sécuriser votre relation contractuelle, le conseil juridique d’un avocat permet d’éviter les failles qui anéantiraient le contrat et vous placeraient alors dans une insécurité juridique. La rédaction du contrat doit à ce titre faire l’objet d’une attention toute particulière, afin d’éviter que n’y subsiste une cause d’anéantissement. Les avocats du Cabinet, grâce à leur expertise dans différents domaines, à l’instar du droit commercial, droit des nouvelles technologies, droit immobilier, droit de la construction, droit de la propriété industrielle, s’adaptent à vos besoins afin de rédiger les documents contractuels adaptés à votre situation.

Le contrat, document juridique organisant la relation entre ses signataires, obéit à un régime juridique dense, faisant l’objet d’évolutions textuelles récurrentes. Le Cabinet se donne pour mission de suivre au plus près l’actualité juridique et législative afin d’anticiper tout changement des textes et leur implication sur les contrats de ses clients.

Bien qu’organisée par l'ensemble contractuel, la relation entre les parties dépend avant tout de celles-ci et de leur bonne application du contrat. Ainsi, des aléas peuvent survenir dans l'exécution de ce dernier et donner lieu à une mésentente. Ces hypothèses de désaccord doivent, si non prévues par le contrat, pourvoir être réglées dans des délais brefs sous peine d’affecter irrémédiablement la relation contractuelle, et mener, en particulier pour les entreprises, à une rupture de relations commerciales. L’expertise du Cabinet vous assure une résolution rapide des hypothèses de mésentente.

Le Cabinet vous accompagne également pour établir une stratégie juridique efficace en cas de contentieux et vous représente devant les juridictions compétentes. Vice du consentement, mauvaise foi, inexécution, mauvaise exécution, sont autant de différends qui nuisent à votre activité et dont la résolution, en cas d’échec des démarches amiables, supposent l’intervention du juge. Le Cabinet accompagne et conseille ses clients dans leurs démarches de résolution amiable du litige et leurs actions, précontentieuses ou contentieuses.

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